Pierre Bermond

De: Bermond (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2004 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000259500(source JORF)
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Bermond (Pierre)
vice-président de la FNAUT
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748120(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bermond (Pierre)
vice-président de la F.N.A.U.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bermond (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bermond (Pierre)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
Section Transport routier de personnes
JORFTEXT000000548771(source JORF)
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bermond (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Bermond (Pierre)
vice-président de la F.N.A.U.T
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000365389(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Bermond (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833(source JORF)
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Bermond (Pierre)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
Section Transport routier de personnes
JORFTEXT000000529833(source JORF)
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Bermond (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990